Les 21 travaux dangereux nécessitant un plan de prévention

Dans le monde du travail, de nombreuses opérations exposent les travailleurs à des dangers majeurs. Ces risques peuvent être d’ordre chimique, mécanique, thermique, électrique ou encore biologique. Afin de garantir la sécurité des intervenants, la réglementation impose des mesures strictes, dont l’établissement d’un plan de prévention pour certains types de travaux dangereux.

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L’arrêté du 19 mars 1993, pris en application de l’article R. 4512-7 du Code du travail, définit une liste de 21 types de travaux dangereux nécessitant une coordination rigoureuse entre les entreprises impliquées. Parmi ces risques, l’exposition aux agents chimiques dangereux est un enjeu majeur qui nécessite des formations spécifiques comme le Niveau 1 (RC1) et le Niveau 2 (RC2) de France Chimie.

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Dans cet article, nous passerons en revue :

• Les 21 travaux dangereux nécessitant un plan de prévention.
• Les risques chimiques et les obligations de prévention.
• Les formations essentielles pour assurer la sécurité des travailleurs exposés aux produits chimiques.

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Le plan de prévention est un document obligatoire lorsqu’une entreprise extérieure intervient sur un site pour effectuer un travail à haut risque. Il vise à :

• Évaluer les risques liés à l’intervention.
• Définir les mesures de prévention adaptées.
• Clarifier les responsabilités entre l’entreprise utilisatrice et l’entreprise extérieure.
• Anticiper les situations d’urgence et les mesures de secours.

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Voici les 21 types de travaux pour lesquels un plan de prévention écrit est obligatoire :

1. Travaux exposant à des rayonnements ionisants

Interventions impliquant des sources radioactives ou des appareils émettant des radiations ionisantes, nécessitant des mesures strictes de radioprotection.

2. Travaux exposant à des substances dangereuses

Comprend l’exposition à des produits explosifs, inflammables, toxiques, cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques, conformément aux articles R. 4411-2 à R. 4411-6 du Code du travail.

3. Travaux exposant à des agents biologiques pathogènes

Risque d’infection ou de contamination lors de la manipulation de bactéries, virus ou champignons dangereux.

4. Travaux sur une installation classée avec un plan d’opération interne

Interventions sur des sites industriels classés SEVESO, où sont stockées et manipulées des substances dangereuses.

5. Travaux de maintenance sur équipements à risque

Concerne les interventions sur :

• Véhicules à benne ou cabine basculante.
• Machines à cylindre.
• Équipements présentant des risques mécaniques spécifiques.

6. Travaux de transformation sur ascenseurs et monte-charges

Travaux selon la norme NF P 82-212, impliquant des équipements de levage mécanique.

7. Travaux sur installations à très haute ou très basse température

Interventions sur des équipements fonctionnant à des températures extrêmes.

8. Travaux avec ponts roulants, grues ou transtockeurs

Utilisation d’équipements de levage nécessitant une organisation stricte.

9. Travaux avec treuils et appareils assimilés installés temporairement

S’applique aux treuils manuels utilisés temporairement au-dessus d’une zone de travail.

10. Travaux exposant à des pièces sous tension

Interventions sur des installations électriques sous tension, supérieures à la Très Basse Tension (TBT).

11. Travaux nécessitant l’usage d’équipements de travail réglementés

Concernant les machines dangereuses soumises à l’article R. 4323-17 du Code du travail.

12. Travaux en hauteur (>3 mètres) dans le BTP

Inclut tous les travaux avec un risque de chute supérieur à 3 mètres.

13. Travaux exposant à un bruit excessif

Interventions où l’exposition sonore est :

• > 90 dB(A) en moyenne journalière.
• > 140 dB en pic sonore.

14. Travaux exposant à un risque de noyade

Travaux en immersion ou à proximité de plans d’eau.

15. Travaux exposant à un risque d’ensevelissement

Interventions dans des tranchées, tunnels ou terrains instables.

16. Travaux de montage/démontage d’éléments préfabriqués lourds

Inclut la manutention et assemblage de structures en béton, acier ou bois.

17. Travaux de démolition

Exposant à des risques d’effondrement et de projections.

18. Travaux en espace confiné

Interventions dans cuves, réservoirs, conduits, silos avec des risques d’asphyxie.

19. Travaux en milieu hyperbare

Travaux sous haute pression, comme la plongée sous-marine.

20. Travaux nécessitant l’utilisation d’un laser puissant

Lasers de classe supérieure à 3A (norme NF EN 60825).

21. Travaux de soudage oxyacétylénique avec permis de feu

Utilisation de procédés de soudage oxyacétylénique avec risques d’incendie et d’explosion.

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Les risques chimiques : une exposition préoccupante

Les travailleurs du secteur industriel, logistique et BTP sont souvent exposés à des produits chimiques dangereux. Ces substances peuvent provoquer des effets toxiques immédiats ou à long terme, comme des cancers, des troubles respiratoires ou neurologiques.

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Les formations obligatoires pour intervenir en milieu chimique

Pour limiter ces risques, il est essentiel de former les travailleurs exposés. Certalis propose les formations France Chimie Niveau 1 et Niveau 2, adaptées aux exigences des entreprises intervenant sur des sites chimiques.

• France Chimie Niveau 1 (RC1) : Formation destinée aux personnels des entreprises extérieures intervenant sur des sites chimiques.
• France Chimie Niveau 2 (RC2) : Formation avancée pour les responsables et encadrants, axée sur la gestion des risques et des équipes.

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